Résultats de l’étude annuelle du Procos sur l’état du commerce spécialiséadmin2021-03-04T18:39:33+01:0010 mars 2009|
Dans le cadre de la Loi de Modernisation de l’Economie, modalités de mise en œuvre de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)admin2021-03-04T18:41:43+01:0026 février 2009|
Détails du plan de lutte du gouvernement contre les vols à main armée dans les commerces de proximitéadmin2021-03-04T18:45:53+01:0017 février 2009|
Conférence PCI Paris sur la sécurité des bases de données du secteur des cartes de paiement en Franceadmin2021-03-04T18:47:37+01:0023 janvier 2009|
Loi de modernisation de l’économie, la circulaiire du 28 août 2008 qui définissait les conditions d’applications de la partie de la loi qui concerne l’urbanisme commercial est abrogéeadmin2021-03-04T18:55:16+01:0012 novembre 2008|
