2017
- Comment ont évolué les métiers en France depuis 30 ans – Dares analyses – janvier 2017
- Chiffres clés du commerce – DGE – Janvier 2017
2016
- Le déclin commercial des centres-ville s’aggrave – Le Monde – octobre 2016
- Créer les centres-villes et bourg de demain – AMF – septembre 2016
- Les nouvelles règles d’ouverture le dimanche – juillet/août 2016
- Intégrer les activités commerciales dans le tissu urbain – Cerema – juillet 2016
- La revitalisation commerciale des centres-villes – IGF 2016
2013
2012
- Rapport soldes flottants – Crédoc/IFM – juillet 2012
- Marges nettes Grande Distribution – FCD – juin 2012
- Rapport d’activité Conseil du Commerce de France – juin 2012
- Observatoire du Commerce Ifop – Médicis – février 2012
2011
- Pacte Conseil du Commerce de France – novembre 2011
- Rapport d’activité FISAC 2010 – août 2011
- Note explicative baisse commissions inter-bancaires – CDCF – juillet 2011
- Rapport Député WARSMANN – La simplification du droit au service de la croissance et de l’emploi – juillet 2011
- Guide pratique de la reprise – juin 2011
- Credoc, Pourquoi les consommateurs fréquenten-ils les commerces de proximité? – mai 2011
- Baromètre 2011 Carrefour Property – TNS Sofres, Attente des consommateurs en centre-ville – mai 2011
- Livre blanc du Conseil du Commerce de France sur la fiscalité du commerce – mars 2011
- Note d’expert Procos, Poursuite de l’expansion rapide des surfaces commerciales en France – Janvier 2011
2010
- Rapport d’activité FISAC période 1992/2009 – novembre 2010
- Etude sur les attentes des consommateurs et les magasins de demain, Viavoice – septembre 2010
- Résultat appel à projet commerce et développement durable – Ministère Economie, Industrie, Emploi – juillet 2010
- Appel à projet commerce de proximité et services connexes – juin 2010
- Etude INSEE commerce de proximité – mai 2010
- Lettre information Observatoire Promotion Modernisation de l’Eclairage des Commerces en France – avril 2010
- Lettre d’information Conseil du Commerce de France – Mars 2010
- Bilan de la LME par la commission des affaires économique de l’Assemblée Nationale – Février 2010
- Appel à projet commerce et développement durable – Ministère Economie, Industrie, Emploi – 25 janvier 2010
2009
- Fiche technique Taxe Locale sur la Publicité Ectérieure, Conseil du Commerce de France – Décembre 2009
- Etude du Pôle Interministeriel de Prospective et d’Anticipation des Mutations de Commerce sur le commerce du futur – Novembre 2009
- Proposition de loi du député Bernard REYNES pour pérenniser et dynamiser le commerce de proximité – novembre 2009
- Compte rendu 4e Assises Nationales de centre ville de Nancy – octobre 2009
- Information Monnaie de Paris pièces monnaie euro or et argent
- Immobilier commercial, impacts de la crise sur les marchés européens, Procos – octobre 2009
- Délais de paiement et soldes du crédit interentreprises, Banque de France – septembre 2009
- Rapport sur les prélèvements obligatires des entreprises en France – octobre 2009
- Lettre information Conseil du Commerce de France – septembre 2009
- Baromètre de la consommation IFLS – août 2009
- Circulaire du 31 août 2009 relative à la loi du 10 août 2009 sur le repos dominical
- Fiche technique Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – mise à jour septembre 2009
- Journal officiel du 11 août 2009 – Loi travail dominical
- Premier bilan, partie commerce, Loi de Modernisation Economie – juillet 2009
- Projet de loi réforme chambres consulaires – juillet 2009
- Appel à projet TIC Ministère commerce artisanat – 5 juin 2009
- Arrêté Ministèriel composition commission orientation commerce proximité
- Arrêté Ministériel composition conseil stratégique du commerce de proximité
- Prévenir les vols à main armée dans les commerces
- Modèle déclaration soldes flottants
- Lettre Conseil du Commerce de France – Avril 2009
- Présentation Rapport CHARIE – commission économique Assemblée Nationale
- Fiche technique Taxe Locale de la Publicité Extérieure – Février 2009
- Fiche technique soldes – Février 2009
- Lettre Conseil du Commerce de France – Janvier 2009
- Nouveau dispositif FISAC 2009
- Rapport final député Jean-Paul CHARIE sur l’urbanisme commercial – 2 janvier 2009
2008
- Soldes décret du 18 décembre 2008
- Le commerce de détail, acteur de l’aménagement du territoire et du développement durable
- Etude CREDOC ouverture des commerces le dimanche – 2008
- Décret Indice des Loyers Commerciaux (ILC) – 4 novembre 2008
- Plaquette présentation Conseil du Commerce de France
- Baromètre consommation IFLS – sept 2008
- Auto Entrepreneur Guide Ministère – octobre 2008
- L’avenir des centres villes et centres bourg – Enrico COLLA 2008
- Les chiffres clés du commerce en France
- Rapport Credoc, un commerce pour la ville – 2008
- La situation du commerce en 2007 – INSEE
- Etude les commerces en France – CBRE 2008
- Les facteurs d’évolution du commerce
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